Neuf départements visés et plus de 20.000 piscines découvertes
En 2021, l’administration fiscale a annoncé en grande pompe lancer une expérimentation : grâce aux données satellite de Google et à une intelligence artificielle, le fisc allait tenter de dénicher les fraudeurs. Objectif : identifier les piscines non déclarées. Et si quelques couacs ont été signalés, comme des bâches erronément identifiées comme piscines, l’opération est un succès.
Selon les informations du Parisien, sur les seuls neuf départements ciblés (Alpes-Maritimes, Ardèche, Bouches-du-Rhône, Haute-Savoie, Maine-et-Loire, Morbihan, Var et Vendée), pas moins de 20.300 piscines non déclarées ont été identifiées. Fort de ce succès, le fisc prévoit désormais d’étendre le dispositif à l’ensemble de la France, et même de l’utiliser pour repérer d’autres constructions abusives comme des abris de jardin ou des vérandas.
Selon les informations du Parisien, sur les seuls neuf départements ciblés (Alpes-Maritimes, Ardèche, Bouches-du-Rhône, Haute-Savoie, Maine-et-Loire, Morbihan, Var et Vendée), pas moins de 20.300 piscines non déclarées ont été identifiées. Fort de ce succès, le fisc prévoit désormais d’étendre le dispositif à l’ensemble de la France, et même de l’utiliser pour repérer d’autres constructions abusives comme des abris de jardin ou des vérandas.
Des millions d’euros de taxes à la clé
Pour le fisc, l’intérêt est majeur : les piscines, sous conditions, ainsi que les vérandas ou encore les abris de jardin d’une certaine taille font augmenter la taxe foncière. Identifier les fraudeurs va permettre d’augmenter, de fait, les revenus des collectivités locales. En moyenne, ce sont 200 euros par personne que l’administration fiscale va récupérer, soit plus de 10 millions d’euros pour les quelque 20.300 piscines identifiées sur l’année 2021.
Une telle manne financière est, par ailleurs, pérenne : sauf dans le cas où la piscine venait à être démontée ou détruite, la taxe foncière ainsi augmentée sera à payer chaque année. Il reste désormais à savoir quel sera le montant récupéré après le passage du logiciel sur l’ensemble de la France et avec les nouvelles constructions ciblées...
Une telle manne financière est, par ailleurs, pérenne : sauf dans le cas où la piscine venait à être démontée ou détruite, la taxe foncière ainsi augmentée sera à payer chaque année. Il reste désormais à savoir quel sera le montant récupéré après le passage du logiciel sur l’ensemble de la France et avec les nouvelles constructions ciblées...