Pas de plagiat pour Stairway to Heaven
Pixabay/FirmBee
La cour d’appel de San Francisco a rendu son verdict lundi 9 mars 2020 et confirmé le verdict de première instance de Los Angeles : Stairway to Heaven, écrite en 1971, n’est pas un plagiat de Taurus, sortie en 1968. Finalement, le groupe Led Zeppelin sort donc blanchi de cette histoire.
Si le talent de Led Zeppelin est ici confirmé, c’est surtout une victoire pour les musiciens qui risque de créer un précédent important dans le droit américain. Les procès pour plagiat, qui se multiplient depuis des années, deviendront plus compliqués car les juges de San Francisco ont tout simplement annulé celle qu’on appelle la règle du « ratio inverse ».
Si le talent de Led Zeppelin est ici confirmé, c’est surtout une victoire pour les musiciens qui risque de créer un précédent important dans le droit américain. Les procès pour plagiat, qui se multiplient depuis des années, deviendront plus compliqués car les juges de San Francisco ont tout simplement annulé celle qu’on appelle la règle du « ratio inverse ».
La fin de la règle d’or à l’heure du numérique
La cour de San Francisco a changé la donne : depuis 43 ans, c’est la règle du ratio inverse qui était en vigueur pour définir si une œuvre est plagiée. Cette règle stipule qu’il faut prouver que l’accusé a eu accès au travail du plaignant mais, surtout, que plus l’accès à l’œuvre était important, moins la similarité devait être importante pour que le plagiat soit confirmé. Or, à l’heure de Youtube et des plateformes de streaming musical, c’est une règle désuète : toute personne a accès à tout, et il n’est pas rare d’écouter des morceaux au hasard.
Selon les juges, cette règle était inégalitaire car elle avantageait les auteurs les plus connus qui passent, par exemple, en boucle à la radio : il aurait été trop facile pour eux de prouver l’accès à leur œuvre. Finalement, « nous avons plutôt conclu qu'une séquence de quatre notes commune dans le domaine de la musique ne constituait pas l'expression copyrightable d'une chanson », explique la cour, comme le rapporte Variety.
Selon les juges, cette règle était inégalitaire car elle avantageait les auteurs les plus connus qui passent, par exemple, en boucle à la radio : il aurait été trop facile pour eux de prouver l’accès à leur œuvre. Finalement, « nous avons plutôt conclu qu'une séquence de quatre notes commune dans le domaine de la musique ne constituait pas l'expression copyrightable d'une chanson », explique la cour, comme le rapporte Variety.