NLTO

/ Magazine d'actualité politique, économique et internationale /

Tags (2) : squat

Squat dans une cage d’escalier ou guetteur : un système d’amende expérimenté

Squat dans une cage d’escalier ou guetteur : un système d’amende expérimenté

19/10/2021 | Société

Six villes commencent à expérimenter à partir de mardi 19 octobre un système d’amendes pour réprimer les squats des cages d’escalier ou l’installation pour surveiller les allées et venues.

amendes, cage d'escalier, Le Figaro, squat, stupéfiants

Squat des résidences secondaires : l’Assemblée donne plus de recours aux propriétaires

Squat des résidences secondaires : l’Assemblée donne plus de recours aux propriétaires

18/09/2020 | Société

Dans la foulée de l’affaire de la famille dont la maison secondaire de la Cote d’Azur a été squattée, les députés ont adoptés une loi qui facilite la protection du droit de propriété, et donc de l’expulsion des squatteurs.

assemblée, loi, squat, Sud Ouest

ATOM

NLTO ?

Déclaration d'intérêts